Garde et accès

Plans parentaux

Généralement, les plans parentaux comprennent les périodes de garde de chacun des parents ainsi que la manière dont les décisions concernant la vie de l’enfant seront prises. Ils peuvent être adaptés pour répondre adéquatement aux besoins uniques de la famille. Ils peuvent aussi être intégrés à une ordonnance ou utilisés de façon autonome à titre d’accord entre les parents.

Si les parents ont de la difficulté à communiquer directement l’un avec l’autre, le plan parental pourrait comprendre de l’information détaillée sur la manière dont ils doivent communiquer et sur le moment où les communications auront lieu pour que l’enfant soit mis à l’abri des conflits qui opposent ses parents.

Les parents doivent réfléchir aux détails de leur temps de garde avec l’enfant, à la façon dont les décisions seront prises, à la manière dont les renseignements seront communiqués et à la façon dont les différends relatifs au rôle parental seront réglés. En plus de déterminer l’horaire quotidien ou hebdomadaire, les parents devraient également porter une attention particulière aux jours fériés et aux autres occasions spéciales, et indiquer avec lequel des deux parents l’enfant passera chacun d’eux.

Les plans parentaux peuvent également inclure les lignes directrices en matière de comportement général qui dicteront la conduite que chacun des parents devra adopter à l’égard de l’autre pour limiter les conflits et favoriser l’intérêt supérieur de l’enfant. Les parents peuvent aussi y ajouter des directives concernant tout déménagement ultérieur, par exemple la nécessité pour le parent qui déménage de fournir un avis ou de demander l’autorisation à l’autre parent. En cas de conflit majeur, les parents pourraient vouloir fournir des précisions sur chaque point de l’accord. Les parents qui sont capables de bien communiquer, pour leur part, pourraient être en mesure de régler les détails exacts de l’accord à mesure qu’ils se présentent.

Dans certains plans parentaux, il peut être indiqué que l’un des parents a la garde, que l’enfant habite avec lui et que ce parent a le droit de prendre toutes les décisions importantes concernant la vie de l’enfant, et que l’autre parent a un droit d’accès. D’autres plans pourraient prévoir que les parents ont la garde conjointe et qu’ils sont tous deux responsables de prendre les décisions importantes concernant la vie de l’enfant, mais que cet enfant résidera principalement avec l’un des deux. D’autres encore pourraient établir que les parents auront la garde conjointe et que l’enfant passera, en alternance, autant de temps ou presque autant de temps avec chacun d’eux. Il existe, bien sûr, des variantes qui reflètent la situation particulière d’autres familles.

Liste de vérification pour les plans parentaux

Cette liste de vérification propose un aperçu des éléments que les parents pourraient vouloir ou devoir intégrer dans leur plan parental.

Exemples de plans parentaux

Les plans parentaux suivants ont été conçus pour fournir des exemples de sujets généralement inclus et pour montrer comment ceux-ci peuvent être traités. Ils ne doivent pas servir de modèles pour la rédaction de véritables accords, lesquels doivent plutôt être adaptés à la situation personnelle de chaque famille.

Exemple 1 – L’un des parents a la garde, l’autre a un droit d’accès

Exemple 2 – Garde conjointe avec résidence principale chez l’un des parents

Exemple 3 – Garde conjointe avec résidence partagée

Nous suggérons aussi aux parents de consulter l’Échantillon de clauses pour un plan parental, un outil en ligne élaboré par le ministère de la Justice. Vous y trouverez des exemples de clauses portant sur les nombreux aspects d’un plan parental, par exemple : la prise de décisions; le temps parental en général et, plus précisément, à l’occasion des anniversaires, des jours fériés et des vacances; les détails sur la communication de l’information; les voyages; et les déménagements. L’Échantillon de clauses pour un plan parental comprend également des clauses concernant la gestion des différends et la manière dont le plan parental peut être réexaminé et révisé de temps à autre.