Liste de vérification pour les plans parentaux

Les parents doivent eux-mêmes décider ce qu’ils veulent et doivent inclure dans leur plan parental. La liste suivante énumère certaines des questions en litige les plus courantes que les parents pourraient vouloir régler. Certains plans parentaux doivent inclure certaines questions en litige qui ne font pas partie de la liste qui suit. D’autres pourraient porter seulement sur quelques-unes des questions énumérées ci-après. La situation de chaque famille est unique.

  • Prise de décisions : précisez qui prendra les décisions, si l’un des parents a l’obligation de consulter ou d’informer l’autre parent et ce qui se produira si les parents qui partagent la responsabilité en matière de prise de décisions ne s’entendent pas.
  • Résidence : précisez si l’enfant habitera le plus souvent avec l’un de ses parents ou s’il passera autant de temps avec chacun d’eux.
  • Déménagement : précisez ce qui doit se passer si l’un des parents décide de déménager, ainsi que les exigences relatives à un avis ou à une autorisation.
  • Temps parental : précisez à quel moment chacun des parents verra l’enfant.
  • Activités : précisez lequel des parents sera présent, supervisera l’enfant et s’occupera du transport.
  • Jours fériés et occasions spéciales : précisez les modifications qui seront apportées à l’horaire parental, s’il y a lieu.
  • Échanges par les parents : précisez qui est responsable de reconduire l’enfant et d’aller le chercher, ainsi que l’endroit où l’échange aura lieu.
  • Communication (avec un tiers) : précisez la manière dont la communication se fera avec l’école, la garderie, les équipes, etc.
  • Communication (parents et enfant) : précisez quand et comment les parents discuteront entre eux de l’enfant et de l’arrangement parental, ainsi que la manière dont chacun des parents communiquera avec l’enfant lorsque ce dernier sera avec l’autre parent.
  • Conduite : précisez les règles de comportement que devront respecter les parents lorsqu’ils interagiront l’un avec l’autre et avec l’enfant.
  • Différends : précisez la manière dont les différends liés à l’arrangement parental seront réglés (p. ex., avec l’aide d’un médiateur, etc.)
  • Changements : précisez de quelle manière le plan parental peut être modifié et à quel moment il est possible d’y apporter des changements.